Conditions du service

Plannify est un service de Outline Digital, Via Dalmazia 36, Trani (BT), Italie, n° TVA IT08978680729, e-mail info@outlinedigital.it, téléphone +39 327 609 2869, site outlinedigital.it.

Plannify coordonne une équipe d’agents d’intelligence artificielle qui construit pour vous, sur votre ordinateur, un logiciel de gestion ou un projet logiciel (un site, une application web, une application, un programme) : elle vous pose des questions, prépare le plan, le réalise et le teste. Le projet est stocké sur votre ordinateur sous forme chiffrée et s’ouvre via Plannify ; c’est vous qui l’utilisez, après vous être connecté. Les agents utilisent le « cerveau » que vous choisissez (un modèle sur votre ordinateur ou dans le navigateur, ou votre propre clé). Sur demande, et contre paiement, nous fournissons des services réalisés par des personnes de notre équipe : la mise en ligne sur un serveur à votre nom, le nom de domaine, la publication sur les stores, l’assistance.

Pour utiliser Plannify, vous devez être majeur et fournir des données exactes. Gardez votre mot de passe confidentiel : ce qui se passe avec votre compte relève de votre responsabilité. Si vous soupçonnez un accès non autorisé, changez votre mot de passe et écrivez-nous immédiatement.

• Créer et utiliser des projets avec Plannify est gratuit, dans des limites d’utilisation raisonnables qui servent à protéger le service.
• Les services (mise en ligne, nom de domaine, stores, assistance) se commandent depuis la page Services, avec le prix, ce qu’ils comprennent, ce dont nous avons besoin de votre part et les délais. Ils se paient via Stripe ; les prix sont en euros, hors TVA : la TVA s’ajoute au moment du paiement.
• Nous prenons en charge chaque commande et la traitons manuellement ; lorsqu’elle est prête, vous recevez la livraison dans Plannify et par e-mail. Si une commande ne peut pas être exécutée, nous l’annulons et vous remboursons.
• Les services sur abonnement (par exemple la mise en ligne) se renouvellent automatiquement, chaque mois ou chaque année selon votre choix, jusqu’à ce que vous les résiliiez. À la fin d’un abonnement à la mise en ligne, le projet redevient utilisable par vous seul, via Plannify, et le serveur dédié est arrêté après vous en avoir informé.
• Plannify ne vend pas l’intelligence artificielle : le modèle qui fait travailler l’équipe est le vôtre, vous le choisissez et, s’il est payant, vous le payez directement à son fournisseur.
• Les noms de domaine enregistrés pour vous sont à votre nom. Un enregistrement effectué ne peut être ni annulé ni remboursé. Les comptes développeur des stores (Apple, Google) sont les vôtres et vous les payez directement à ces derniers.
• Si nous modifions le prix d’un service sur abonnement, nous vous en informons au moins 30 jours à l’avance ; le nouveau prix s’applique à partir du renouvellement suivant et vous pouvez résilier avant qu’il ne s’applique.

Résiliation d’un abonnement : à tout moment, en nous écrivant ou depuis le portail Stripe indiqué sur le reçu. L’abonnement reste actif jusqu’à la fin de la période déjà payée. Nous ne remboursons pas les fractions de période déjà commencées, sous réserve de ce qui est prévu ci-dessous pour les consommateurs.

Si vous êtes un consommateur (vous utilisez Plannify à des fins étrangères à une activité professionnelle), vous avez le droit de vous rétracter d’une commande dans un délai de 14 jours, sans avoir à donner de motif, en écrivant à info@outlinedigital.it (articles 52 et suivants du Code italien de la consommation, décret législatif 206/2005). Si vous demandez que le travail commence immédiatement, en cas de rétractation vous ne payez que la partie déjà réalisée (article 57, paragraphe 3), et un service déjà entièrement exécuté (par exemple un nom de domaine enregistré) n’est pas remboursé (article 59) ; nous vous remboursons le reste dans un délai de 14 jours par le même moyen de paiement.

Lorsque vous utilisez votre propre clé (Anthropic, OpenAI, OpenRouter…), vous payez la consommation directement à ce fournisseur, selon ses conditions. Il en va de même pour les services externes utilisés par votre projet (par exemple un service de paiement). Plannify vous affiche la consommation et la vitesse et vous permet de fixer un plafond journalier, mais les estimations peuvent différer du montant facturé par le fournisseur : c’est sa facture qui fait référence.

Les agents d’IA peuvent se tromper : écrire des informations inexactes, du code comportant des erreurs, des textes inadaptés. Plannify vous montre tout et vous demande votre accord pour les actions sensibles (publier, envoyer, payer, déployer), mais la décision finale et la vérification du résultat vous appartiennent, en particulier pour les contenus ayant des effets juridiques, fiscaux, médicaux ou financiers. C’est vous qui choisissez les règles d’approbation : si vous en rendez certaines automatiques, vous assumez la responsabilité de ce qui part tout seul.

L’application Plannify relie votre ordinateur à vos projets. Elle ne travaille que dans les dossiers de projet (en général dans ~/Plannify), exclut les fichiers secrets et installe les outils nécessaires (Node.js, Git, Ollama…) lorsque vous le demandez depuis le site. Elle se lance au démarrage de l’ordinateur et se met à jour lorsque vous l’acceptez. Après la première connexion, les nouveaux projets de votre compte se connectent automatiquement à l’ordinateur. Lorsque vous la fermez, elle met les dossiers des projets en sécurité : elle les chiffre, et ils ne se rouvrent que lorsque vous la rouvrez avec votre compte. Vous pouvez la fermer, la déconnecter ou la désinstaller quand vous le souhaitez : les dossiers chiffrés restent où ils sont, mais sans le compte (ou une fois le projet supprimé) ils ne peuvent plus être rouverts. Gardez votre système d’exploitation à jour et faites des copies de vos projets : l’ordinateur est le vôtre et vous en êtes responsable.

Les contenus que vous apportez et ceux que les agents produisent pour vous vous appartiennent, dans les limites des droits des tiers et des conditions des fournisseurs d’IA que vous utilisez. Le projet est stocké sur votre ordinateur sous forme chiffrée et s’utilise via Plannify : le service ne prévoit pas la remise des sources sous forme de fichiers. Lorsque vous commandez la mise en ligne, le projet est transmis par notre intermédiaire au serveur à votre nom, et Plannify le maintient à jour. Vous nous accordez uniquement le droit de les traiter pour vous permettre d’utiliser le service. Les données personnelles que vous saisissez dans vos logiciels de gestion et vos projets, nous les traitons en tant que sous-traitant pour votre compte, conformément à l’accord de traitement des données, qui fait partie des présentes conditions. La manière dont nous traitons vos données en tant que client est décrite dans la politique de confidentialité.

Vous ne pouvez pas utiliser Plannify pour :

• des activités illégales, des fraudes, du spam ou des messages adressés à des personnes qui ne les ont pas demandés ;
• porter atteinte aux droits d’autrui (vie privée, droit d’auteur, marques) ;
• attaquer, sonder ou surcharger des systèmes, les vôtres ou ceux de tiers, sans autorisation ;
• contourner les limites du service ou accéder aux comptes et projets d’autres personnes.

En cas de violation, nous pouvons suspendre le compte, en vous prévenant lorsque c’est possible.

Nous faisons notre possible pour que Plannify soit toujours disponible, mais des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mises à jour ou pannes, y compris chez les fournisseurs (hébergement, fournisseurs d’IA, services connectés). Nous annonçons les maintenances programmées lorsqu’elles ont une incidence sur le travail. L’assistance est assurée par e-mail à info@outlinedigital.it les jours ouvrables.

Nous répondons des dommages causés par notre dol ou notre faute lourde. Pour le reste, et dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité envers les clients professionnels est limitée aux sommes payées pour Plannify au cours des 12 mois précédant le fait générateur, et exclut les dommages indirects tels que le manque à gagner ou la perte de données dont il n’existait pas de copie. Nous ne répondons pas des services tiers que vous connectez ni des réponses des modèles d’IA. Si vous êtes un consommateur, ces limitations ne s’appliquent que dans les limites du Code italien de la consommation et vos droits légaux restent intacts.

Vous pouvez supprimer le compte quand vous le souhaitez depuis le menu de votre compte : auparavant, vous pouvez télécharger toutes vos données avec « Télécharger vos données ». Nous pouvons fermer un compte en cas de violation grave des présentes conditions ou, avec un préavis de 30 jours, si nous cessons de proposer le service : dans ce cas, nous vous remboursons la période payée et non utilisée et vous laissons le temps de télécharger vos données.

Si nous modifions ces conditions de manière significative, nous vous en informons au moins 30 jours à l’avance, dans le tableau de bord ou par e-mail. Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez résilier avant que les modifications ne s’appliquent.

Le droit italien s’applique. Pour les clients professionnels, le tribunal de Trani (Italie) est exclusivement compétent. Si vous êtes un consommateur, le tribunal compétent est celui du lieu de votre résidence, et vous pouvez également vous adresser aux organismes de règlement extrajudiciaire des litiges prévus par le Code italien de la consommation.